Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet [Nom du site – ex. www.dicialabas.fr, édité par l’association [Association Dicialabas – D’ici à là-bas].

En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît accepter pleinement les présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’association s’efforce d’assurer l’accessibilité du site mais ne peut garantir un accès continu ou sans erreur.

3. Contenu du site

Le site présente les activités de l’association Dicialabas, ses engagements solidaires ainsi qu’une boutique en ligne proposant des créations artisanales.

Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Responsabilité

L’association Dicialabas ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à une interruption temporaire de service.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, photographies, créations, logo) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de l’association, sauf mention contraire.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne du site [Nom du site], proposée par l’association [Association Dicialabas – D’ici à là-bas].

Les ventes ont pour but de soutenir des projets solidaires et humanitaires.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales, réalisées bénévolement par des enfants, des jeunes et des familles.

Chaque création étant faite à la main, de légères différences peuvent exister d’un produit à l’autre, ce qui en fait le caractère unique.

3. Responsabilité

Les produits proposés par l’association sont destinés à un usage conforme aux conseils d’utilisation et d’entretien fournis sur le site et, le cas échéant, joints au produit.

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme, d’un défaut d’entretien ou d’une modification du produit par l’acheteur.
Cette limitation ne s’applique pas en cas de défaut de sécurité du produit.

4. Prix

Les prix sont indiqués en [euros], toutes taxes comprises (TTC) ou [préciser si l’association n’est pas assujettie à la TVA].

L’association se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

5. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Une confirmation de commande est envoyée par e-mail à l’adresse fournie par l’acheteur.

6. Paiement

Les paiements sont effectués de manière sécurisée via :

PayPal
Stripe

L’association Dicialabas n’a accès à aucune donnée bancaire.

7. Livraison

Les modalités de livraison sont les suivantes :
[Modes de livraison proposés, zones géographiques, délais estimés]

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi (produits personnalisés, par exemple).

Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur, sauf accord contraire.

En cas de produit endommagé à la réception, l’association s’engage à proposer une solution adaptée (remplacement ou remboursement).